Jean-Paul Colbus


De: Colbus (Jean-Paul)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Colbus (Jean-Paul)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199128/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.